Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOZERO
Jean-François PREVOST

Numéro de dépôt :
3322456
Date de dépôt :
28/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2014
TOZERO de Jean-François PREVOST

Présentation de la marque TOZERO

Déposée le 28 octobre 2004 par Jean-François PREVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est Jean-François PREVOST domicilié(e) 119, rue de la Tour - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François PREVOST domicilié(e) 119, Rue de la Tour - 75116 - PARIS - France.

La marque TOZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOZERO est expirée depuis le 28 octobre 2014.

Jean-François PREVOST a également déposé les autres marques suivantes : GOD TROTTERS , 93 Quatre-vingt treize


Jean-François PREVOST - 119, rue de la Tour - 75116 - PARIS - France


Jean-François PREVOST - 119, Rue de la Tour - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Bières ; eau minérales et gazeuses ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparatiohns pour faire des boissons. Limonades ; nectar de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exeption des bières). Cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services des bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèche d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour ersonnes âgées. Pensions pour animaux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.